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CONSEIL MUNICIPAL DU 24 Juin 2024

DCM 2024 06 035 Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 mai 2024

DCM 2024 06 036 Mise en location d’un logement communal sis 5 rue Fernand Obligy – signature d’un bail à compter du 1er juillet 2024

DCM 2024 06 037 Délégations du Conseil Municipal au Maire – ajout d’une attribution

DCM 2024 06 038 Recensement de la population 2025 – désignation d’un coordonnateur communal titulaire et d’un suppléant

DCM 2024 06 039 Cantine scolaire – instauration d’une tarification sociale à compter du 1er septembre 2024

DCM 2024 06 040 Cantine scolaire – fixation des tarifs pour l’année 2024-2025

DCM 2024 06 041 Ecole de musique Benais / La Chapelle-sur-Loire / Saint-Nicolas-de-Bourgueil – convention de financement signée entre les trois communes

DCM 2024 06 042 Ecole de musique Benais / La Chapelle-sur-Loire / Saint-Nicolas-de-Bourgueil – fixation des tarifs pour l’année 2024-2025

DCM 2024 06 043 Projet de parc photovoltaïque au sol sur le site des Baillies Blettes – mise en compatibilité du PLU par une procédure de modification simplifiée

DCM 2024 06 044 Modification des statuts de la CCTOVAL – approbation du Conseil Municipal

 

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2024

DCM 2024 05 030 Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 2 avril 2024

DCM 2024 05 031 Attribution d’une subvention à l’association des Bateliers des Vents d’Galerne

DCM 2024 05 032 Décision modificative n° 1/2024 – Virement de crédits n° 1

DCM 2024 05 033 Attribution d’une subvention à l’association Les Petites Mains

DCM 2024 05 034 Cimetière communal – législation funéraire – renouvellement contrat d’assistance juridique avec le Groupe ELABOR

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2024

DCM 2024 04 018 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 19 février 2024

DCM 2024 04 019 Approbation du Compte Administratif 2023

DCM 2024 04 020 Approbation du Compte de Gestion du Receveur 2023

DCM 2024 04 021 Affectation du résultat de l’exercice 2023

DCM 2024 04 022 Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de l’année 2023

DCM 2024 04 023 Vote des taux des impôts directs locaux – année 2024

DCM 2024 04 024 Vote du budget primitif 2024

DCM 2024 04 025 Acquisition matériel de voirie et travaux aménagement d’une classe – ouverture d’une ligne de trésorerie

DCM 2024 04 026 Achat d’un téléphone mobile avec abonnement – contrat avec la société VISTANDCOM

DCM 2024 04 027 Projet de travaux de mise en conformité des sanitaires du camping – proposition de maîtrise d’oeuvre par le cabinet CDC Conseil

DCM 2024 04 028 Protection sociale complémentaire – contrats collectifs à adhésion facultative à compter du 1er janvier 2025 – risques prévoyance et santé

DCM 2024 04 029 Identification des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR)

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2024

DCM 2024 01 001 Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2023

DCM 2024 01 002 Aquisition matériel de voirie – choix du devis

DCM 2024 01 003 Salle Pierre Desproges – tarifs communaux 2024 – ajout de matériel à l’inventaire

DCM 2024 01 004 Camping municipal – borne de paiement – signature d’un contrat de maintenance avec la société M-innov

DCM 2024 01 005 Camping municipal – modification tarifs à compter du 1er février 2024

DCM 2024 01 006 Camping municipal – modification du règlement intérieur

DCM 2024 01 007 Projet d’un parc photovoltaïque aux Baillies Blettes par la société SOLARVIA

DCM 2024 01 008 Réforme des attributions de logements – signature d’une convention avec Touraine Logement

DCM 2024 01 009 Personnel communal – instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

DCM 2024 01 010 Mise en location d’un logement communal sis 7 place de la Gare à compter du 16 janvier 2024 – signature d’un bail

 

 

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2024

DCM 2024 02 011 Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 15 janvier 2024

DCM 2024 02 012 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 224 – ouverture de crédits

DCM 2024 02 013 Aménagement d’un parking près de l’école maternelle – demande de subvention au titre du produit des amendes de police

DCM 2024 02 014 Proposition d’exonération de quatre mois de loyers pour les locataires occupant le logement sis 13 rue Fernand Obligy

DCM 2024 02 015 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

DCM 2024 02 016 Rythme scolaire 2024-2025 – dérogation à la semaine de 4 jours

DCM 2024 02 017 Agence de Port-Boulet – signature d’une convention de remboursement de frais avec la commune de Chouzé-sur-Loire

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2023

DCM 2023 12 070 Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2023

DCM 2023 12 071 Aménagement d’une salle de classe et création d’un préau – attribution des lots aux entreprises retenues

DCM 2023 12 072 Aménagement d’une salle de classe et création d’un préau – demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2024

DCM 2023 12 073 Acquisition matériel roulant – demande de subvention au titre du Fonds Départemental de Solidarité Rurale

DCM 2023 12 074 Sécurisation mairie et ateliers municipaux – remplacement des systèmes d’alarmes existants

DCM 2023 12 075 Sécurisation mairie et ateliers municipaux – contrat VistandCom

DCM 2023 12 076 Tarifs Communaux 2024

DCM 2023 12 077 Participation de la commune aux frais de fonctionnement pour un enfant scolarisé en classe ULIS pendant l’année scolaire 2022-2023

DCM 2023 12 078 Remplacement du copieur de l’école Germaine Héroux et installation d’un copieur à l’école Fernand Obligy – contrat de location avec l’UGAP

DCM 2023 12 079 Résiliation du bail rural signé avec les Ecuries du Vignoble

DCM 2023 12 080 Mise en place d’une gratification versée à un stagiaire

DCM 2023 12 081 Avenant n° 2023-1 à la convention signée avec Fourrière Animale 37 – tarifs 2024

 

 

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