Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content
post
page
associations

en 1 clic
Accueil > Ma mairie > Conseil Municipal > Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2024

DCM 2024 02 011 Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 15 janvier 2024

DCM 2024 02 012 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 224 – ouverture de crédits

DCM 2024 02 013 Aménagement d’un parking près de l’école maternelle – demande de subvention au titre du produit des amendes de police

DCM 2024 02 014 Proposition d’exonération de quatre mois de loyers pour les locataires occupant le logement sis 13 rue Fernand Obligy

DCM 2024 02 015 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

DCM 2024 02 016 Rythme scolaire 2024-2025 – dérogation à la semaine de 4 jours

DCM 2024 02 017 Agence de Port-Boulet – signature d’une convention de remboursement de frais avec la commune de Chouzé-sur-Loire

 

 

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2023

DCM 2023 12 070 Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2023

DCM 2023 12 071 Aménagement d’une salle de classe et création d’un préau – attribution des lots aux entreprises retenues

DCM 2023 12 072 Aménagement d’une salle de classe et création d’un préau – demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2024

DCM 2023 12 073 Acquisition matériel roulant – demande de subvention au titre du Fonds Départemental de Solidarité Rurale

DCM 2023 12 074 Sécurisation mairie et ateliers municipaux – remplacement des systèmes d’alarmes existants

DCM 2023 12 075 Sécurisation mairie et ateliers municipaux – contrat VistandCom

DCM 2023 12 076 Tarifs Communaux 2024

DCM 2023 12 077 Participation de la commune aux frais de fonctionnement pour un enfant scolarisé en classe ULIS pendant l’année scolaire 2022-2023

DCM 2023 12 078 Remplacement du copieur de l’école Germaine Héroux et installation d’un copieur à l’école Fernand Obligy – contrat de location avec l’UGAP

DCM 2023 12 079 Résiliation du bail rural signé avec les Ecuries du Vignoble

DCM 2023 12 080 Mise en place d’une gratification versée à un stagiaire

DCM 2023 12 081 Avenant n° 2023-1 à la convention signée avec Fourrière Animale 37 – tarifs 2024

 

 

Carte
interactive

Venez découvrir les lieux de la commune en cliquant sur les puces de couleurs - Bonne visite !

  • Municipalité
  • Vie locale
  • Services
  • Famille
  • Culture